Document d'archives : Documents cadastraux propres à une commune

Contenu :

Les atlas parcellaires de 5 cantons de l'arrondissement de Montbéliard (cantons d'Audincourt, d'Hérimoncourt, de Pont-de-Roide, du Russey et de Saint-Hippolyte) ne comportent originellement pas de tableau d'assemblage. Un tableau d'assemblage pluricommunal a été confectionné. Voir au chapitre précédent aux articles 3P1907-1935.

Conditions d'accès :

Les atlas parcellaires répertoriés ci-dessous ne sont pas communicables en raison de leur mauvais état, sauf ceux des communes d'Aïssey, d'Amagney d'Antorpe et de Palise. L'exemplaire des atlas parcellaires du cadastre dit « napoléonien » communicable aux lecteurs est celui conservé dans le fonds de la Préfecture.

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