Eaux minérales étrangères Demande d'importation en France. - Belgique : Source dite " Marie Henriette " : correspondances. Décembre 1965 juin 1982. - Belgique : Société Kabé : correspondances. Novembre 1977 - septembre 1981. - Belgique : source dite " Chaudfontaine Thermale, Christal Chaudfontaine " : correspondances. Mai 1980 - décembre 1985. - Belgique commune de Genval : source dite " Bonne Fontaine " : correspondances. Juin 1938 - juin 1973. - Belgique : accords commerciaux sur les importations, négociations. Novembre 1963 - mars 1982. - Belgique : Société Baudour souhaitant importer des eaux conditionnées en boîte carton " pure pack ". Mars 1974 - juin 1983. - Allemagne : eau minérale " Irenen minéral quelle " et " Irenen Heilquelle " : correspondances. Novembre 1983. - Allemagne : source dite " Christinen " : correspondances. Mai - juin 1982. - Allemagne : eau minérale " Apollinaris " : autorisations d'importation accordées de 1978 à 1982 et 1984. Correspondances. Transmission de documents au LNS relatifs à une demande de visa publicitaire. Décembre 1977 - octobre 1984. - Allemagne : commune Daun/Eifel source dite "Adelhaïde" : arrêté d'autorisation du 24 mars 1969. Correspondances, information sur la source. Décembre 1963 - juillet 1969. - Allemagne : Source dite " Apollinaris " : arrêté d'autorisation du 1 juin 1933. Dossier concernant la suspension d'importation en France à la suite d'un vœu de l'académie du 01 avril 1902. Documents sur l'autorisation d'importation du 07 mars 1868 (documents originaux). Octobre 1867 - février 1907. - Belgique : source de la Reine. Autorisation d'importation du 25 mai 1972 : correspondances, plans. Décembre 1954 - juin 1981. - Correspondances concernant l'introduction d'eau minérale en France. Octobre novembre 1983. - Ecosse : Champagne MUMM : correspondance. Décembre 1981 - juillet 1982.

20000113/32

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1730-1994)