Document d'archives : Présidence des assemblées de canton.

Contenu :

Nomination des présidents (germinal an XI). Vacances, présentation des candidats (an X-an XIII). Renouvellement de 1808 : listes des présidents des assemblées de canton des arrondissements de Châtellerault, Civray, Loudun et Poitiers nommés en l'an XI (1807) ; listes des candidtas présentés par le préfet et les sous-préfets pour occuper les fonctions de présidents des assemblées de canton des arrondissements de Loudun et de Poitiers (1807) ; nominations des présidents des assemblées de canton du département dont le mandat expirera le 1er janvier 1813 (1808). Renouvellement de 1813 : listes des présidents des assemblées de canton du département nommés en 1813 (1812) ; nominations des présidents des assemblées de canton du départment (1813) ; remplacement de présidents indisponibles pour la session de novembre (1813).

Cote :

3 M 2/6

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