Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Décharge par Charles Justin Maillet du Boullay, propriétaire demeurant 84, avenue des Champs-Élysées, tuteur de Jeanne Marie...

Date : 16 mars 1869

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Titre :

Décharge par Charles Justin Maillet du Boullay, propriétaire demeurant 84, avenue des Champs-Élysées, tuteur de Jeanne Marie Kalkbrenner, mineure, à Jules Victor Levassor, propriétaire demeurant 12 avenue l’Impératrice.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2019 (K. Kantorska)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/1216

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Personnes :

Kalkbrenner, Jeanne Marie, Levassor, Jules Victor, Maillet du Boullay, Charles Justin

Lieux :

Impératrice (avenue de l'), Champs-Elysées (avenue des)

Type de document :

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