Document d'archives : Bail de la ferme des Graviers, appartenant au roi, sise dans le grand parc de Versailles, paroisse de Fontenay-le-Fleury, au...

Titre :

Bail de la ferme des Graviers, appartenant au roi, sise dans le grand parc de Versailles, paroisse de Fontenay-le-Fleury, au sieur Baptiste Gilbert, laboureur et fermier, et Marie Catherine Vavasseur sa femme (1786). Contrat d'échange entre le roi et le duc de la Vrillière, concernant, entre autres, les châteaux, fief et seigneurie de Ternay, et la ferme du Bois d'Arcy (1770). Titres de propriété de la rente dûe par le domaine de Versailles à la dame Désaccords (1777). Arrêts du Conseil d'État rendus sur la requête de la demoiselle Goupy, relatifs à la rente foncière établie sur le fief de Ternay (1743-1789).

Cote :

FR/FR-AD078/A 97

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

Direction des Archives départementales des Yvelines

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