Document d'archives : Transports maritimes (dossiers portuaires : rapports, délibérations). Transports scolaires (marchés : solde). Transports routiers...

Titre :

Transports maritimes (dossiers portuaires : rapports, délibérations). Transports scolaires (marchés : solde). Transports routiers (suivi pôles d'échanges multimodal). Demandes de gratuité (rapports en commission permanente).

Informations sur l'acquisition :

N° 2017031. Versement, 2017.

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
1
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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