Document d'archives : Statuts de l'association fondée en juin 1979. Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'Architecture. Organigrammes (1er février 1994...
Titre :
Statuts de l'association fondée en juin 1979. Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'Architecture. Organigrammes (1er février 1994 et 1er novembre 1995). Composition du Conseil d'Administration au 30 juin 1993 et au 1er janvier 1995. Dépliants, publications d'information dont 1 numéro de "En 2 mots" (mars 1994).
Cote :
178J1
Inventaire d'archives :
Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Conditions d'accès :
Code de communicabilité légale : Communication soumise à l'accord du déposant