Document d'archives : 1960-1963
Cote :
H-dépôt Nantua 29
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Les dossiers sont classés par séance.
Conditions d'accès :
Délai
75 ans
Institutions :
Thèmes :
administration générale, organe délibérant, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
acte authentique, compte rendu, contrat, délibération, pièce comptable, règlement intérieur