Document d'archives : Dossiers des séances
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations, contrats, bulletins de naissance, actes de mariage, marchés, avenants, devis, testaments, arrêtés préfectoraux, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, comptes-rendus, tableaux d'avancement du personnel, actes de nomination, règlement intérieur.
Cote :
H-dépôt Nantua 24-30
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
administration générale, organe délibérant, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
acte authentique, compte rendu, contrat, délibération, pièce comptable, règlement intérieur