Document d'archives : 1933-1947
Cote :
H-dépôt Nantua 24
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
75 ans
Institutions :
Thèmes :
administration générale, organe délibérant, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
acte authentique, compte rendu, contrat, délibération, pièce comptable, règlement intérieur