Document d'archives : Dossiers 1 à 9

Contenu :

1°) Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) de la région Ile-de-France : - note concernant la place de l'Ile-de-France en France- tableaux, notes, cartes et graphiques relatifs au S.D.A.U. de la région Ile-de-France (cadrages de population et d'emploi, espaces urbanisables, recherche en Ile-de-France, enseignement supérieur, réseau concédé) (avril-juillet 1993)- note de présentation du S.D.A.U. (22 juillet 1993)- projet de lettre du préfet de la région Ile-de-France au président du conseil régional (8 février 1994)- projet de S.D.A.U. (version de février 1994) : modifications par rapport au projet d'octobre 1992 (8 février 1994)- notes concernant le S.D.A.U.
2°) Villes nouvelles :
- Ville nouvelle de Sénart :- correspondances concernant la situation et l'avenir de Sénart (25 juin 1993-30 juin 1994)- document de travail relatif au schéma directeur de la ville nouvelle de Sénart (octobre 1993)- dossiers concernant le patrimoine foncier, les terrains aménagés cessibles, les projets de Z.A.C., le centre ville, les décisions attendues et les équipements à programmer (octobre 1993)- relevé de décisions du C.I.A.T. d'octobre 1993 consacré à la ville nouvelle de Sénart (6 octobre 1993).- note et dossier relatifs à l'analyse de la situation financière de Sénart (7 et 8 octobre 1993)- dossier concernant l'assemblée générale annuelle de l'Association des élus des villes nouvelles des 8 et 9 octobre 1993 (conclusion des débats, motions votées par l'assemblée, rapports de commissions, discours) (7 et 13 octobre 1993)- notes :--intitulée : "Ville nouvelle de Sénart : bilan et perspectives" (8 octobre 1993)--concernant la desserte de Sénart (17 novembre 1993)- articles de presse et document de synthèse relatifs aux problèmes de Sénart (novembre et décembre 1993)- comptes rendus des réunions interministérielles des 4, 26 novembre et 16 décembre 1993 consacrées au développement de la ville de Sénart (5 novembre-20 décembre 1993)- rapport de synthèse relatif à la mission d'enquête sur les perspectives de développement de la ville nouvelle de Sénart (juillet 1994)- compte rendu de la réunion interministérielle du 2 septembre 1994 consacrée à l'examen des conclusions de la mission interministérielle sur la ville nouvelle de Sénart (5 septembre 1994)- notes et correspondances concernant l'implantation d'emplois publics à Sénart (19 octobre-16 novembre 1994).
- Ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines : notes concernant la situation du Syndicat d'agglomération nouvelle (S.A.N.) de Saint-Quentin-en-Yvelines et les réformes de structure à prévoir (16 décembre 1993 et 4 mai 1994).
3°) Aménagement du Bassin Parisien : - fascicule émanant de la conférence permanente des présidents de régions du Grand Bassin Parisien et intitulé : "Le scénario des 8 : contribution à l'aménagement du Grand Bassin Parisien et à l'équilibre du territoire national" (juin 1993)- note relative au choix d'une structure d'aménagement interrégionale concernant 6 régions- texte de l'intervention de M. François Guérard, président de la Commission du plan et de l'aménagement urbain du Conseil régional d'Ile-de-France, lors de la réunion des présidents des 8 régions du Bassin Parisien le 29 mars 1994 (29 mars 1994)- charte du Bassin Parisien- communiqué de presse concernant le contrat de plan interrégional du Bassin Parisien (20 septembre 1994).
4°) Association "Les villes à 1 heure de Paris" : - dossier de présentation de l'Association et de ses activités, études et avis (1993)- projet de programme des états généraux de l'association (11 octobre 1993)- notes et correspondances concernant ces états généraux (12 octobre-30 novembre 1993).
5°) Annulation du schéma directeur de la région urbaine de Reims : - notes et correspondances concernant l'annulation du schéma directeur de la région rémoise (2-23 novembre 1994)- correspondance et notes relatives au devenir de ce schéma directeur (8 décembre 1994-9 janvier 1995)- correspondances concernant la modification de ce schéma directeur (15 et 27 décembre 1994).
6°) Pôle de recherche de Saclay : - correspondances et fascicule concernant l'aménagement du plateau de Saclay (29 juin 1993-17 février 1994)- notes et correspondances relatives au projet de Centre de recherche du ministère de la Défense sur le plateau de Saclay (29 juin 1993-avril 1994)- note concernant le projet de pôle scientifique et technologique du plateau de Saclay (7 juillet 1993)- correspondances relatives à la sauvegarde du site du plateau de Saclay (25 janvier-10 mars 1994)- contribution du district du plateau de Saclay à la Convention nationale sur l'aménagement du territoire (2 février 1994).
7°) Création d 'un établissement public d'aménagement (E.P.A.) pour le Mantois (Yvelines) : - notes concernant le projet de décret portant création de l'E.P.A. du Mantois-Seine Aval (13 janvier 1995)- texte du projet de décret.
8°) Entretien de M. Hoeffel avec M. J-C Lamant, député-maire de Laon : - note concernant les attentes de la ville de Laon : affectation de délocalisations, modernisation des infrastructures routières et ferroviaires, dossier sur la ville de Laon (1993)- notes et correspondances relatives à cet entretien portant sur l'accueil à Laon d'activités publiques décentralisées (21 septembre-3 novembre 1993).
9°) Restructurations militaires : - rapport au Premier ministre concernant les mesures de restructuration de la Défense : sites de Limoges et de Compiègne (9 juillet 1993)- correspondance, notes et fiches relatives aux infrastructures routières et ferroviaires prévues à Lorient, Verdun, Briançon et Montargis suite au désengagement militaire de l'Etat (21 juillet 1993)- projets de lettres du Premier ministre aux élus de Compiègne, Montargis, Limoges, Bergerac, Nîmes, Lorient, Briançon, Périgueux et Verdun concernant le dispositif d'accompagnement des mesures de restructurations militaires (26-31 juillet 1993)

Cote :

19950331/12

Liens