Document d'archives : Procédure entre la duchesse de Mazarin et les héritiers d'Huvelin, fermier des forges de Belfort, sur les contestations découlant...
Titre :
Procédure entre la duchesse de Mazarin et les héritiers d'Huvelin, fermier des forges de Belfort, sur les contestations découlant de sa gestion et demeurées en suspens à la mort dudit Huvelin. Cette procédure aboutit à une transaction en juin 1768; copies de comptes, d'actes anciens, nombreux mémoires notamment sur un conflit avec la communauté de Delle au sujet des droits du sieur Huvelin de faire les coupes qu'on lui a vendues (1761-1770).
Cote :
T 1011