Document d'archives : Mambelin à Sancey-le-Grand

Contenu :

Mambelin, Syndicat d'électrification de Mambelin (1993). Mandeure, SIVU du centre médico-scolaire (2012). Les Plains-et-Grands-Essarts (Les), SIVU scolaire du Clos du Doubs (1998-2001). Pont-de-Roide, Syndicat d’électrification (1993) ; projet non abouti de création d’une communauté de communes (2000-2006). Russey (Le), Syndicat intercommunal de reboisement de Le Russey (1961-1986). Sainte-Marie, SIVU du Chênois (1998-2003). Sancey-le-Grand, SIVOM de Sancey-le-Grand (1977-2001).

Cote :

2365W6

Inventaire d'archives :

2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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