Document d'archives : Dossiers scolaires et questionnaires aux familles concernant l'élève.
Cote :
1836 W 9
Inventaire d'archives :
1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2033.
Délai
60 ans
Première année communicable
2033
Description physique :
Document
d'archives