Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Chambéry : 99-64, SCDC, centrale...

Date : 1999 - 1999

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Titre :

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Chambéry : 99-64, SCDC, centrale thermique de Bissy ; Modane : 99-65, société AS24, station service Elan ; 99-68, société Filtech France ; 99-69, société Bianco, station Elan, plate-forme du tunnel du Fréjus ; Saint-Genix-sur-Guiers : 99-66, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du coteau ensoleillé, étable ; Saint-Jean-de-Maurienne : 99-67, unité compostage déchets verts ; Méry : 99-70, Savoie Hexapole ; Aix-les-Bains : 99-71, SARL BGD, BP France (station) ; La Chavanne : 99-72, société Jean Lefebvre, centrale à béton.

Cote :

1477W 17

Inventaire d'archives :

1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire

Conditions d'accès :

Communicable

Institutions :

Bureau de l'Environnement et du Développement Durable

Lieux :

Chambéry (Savoie ; France), La Chavanne (Savoie ; France), Méry (Savoie ; France), Modane (Savoie ; France), Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie ; France), Aix-les-Bains (Savoie ; France), Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie ; France)

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