Ruinet géomètre : refusé n° 49 (22/5/1986) ; Dupupet Houbin Fernandes : demande de lotissement le Rocher n° 50 (18/7/1987) ; société à responsabilité limitée Terre de Bourgogne : demande de lotissement le Grand Pré n° 51 (14/3/1988) ; Simon Robert : demande de lotissement rue du Pavillon n° 52 (21/7/1988) ; veuve Gueury : autorisation de morceler n° 1 (2/6/1958) ; Bruley : autorisation de morceler rue Saint-Martin n° 2 (26/9/1958) ; Chaumette : refus de morceler n° 3 (19/3/1959) ; divers propriétaires : autorisation de morceler n° 4 (23/3/1960) ; commune de Quetigny : lotissement communal Saint-Martin n° 5 (25/5/1960) ; Morizot : morcellement de terrains communaux n° 6 (7/4/1961) ; Balleyguier : autorisation de morceler n° 7 (28/6/1961) ; Detang Renard : autorisation de morceler Croix Saint-Martin n° 8 (31/8/1961) ; commune de Quetigny : lotissement les Prairies n° 9 (10/5/1962) ; Perraux : autorisation de morceler lieu-dit le Village n° 10 (6/12/1961) ; Balleyguier : autorisation de morceler n° 11 (7/5/1962) ; maison familiale d'apprentissage : autorisation de morceler n° 12 (19/5/1962) ; Rousseau : autorisation de morceler n° 13 (28/5/1962) ; Brulé : autorisation de morceler n° 14 (2/8/1962) ; commune de Quetigny : lotissement les Marronniers n° 15 (9/8/1962)