Document d'archives : Communauté des Carmelites à TARBES. novembre 1978 Transfert gratuit d'Immeubles Remise de la Taxe de Publicité foncière ...
Titre :
Communauté des Carmelites à TARBES. novembre 1978 Transfert gratuit d'Immeubles Remise de la Taxe de Publicité foncière Arrêté du 26 Avril 1979. 29 Mai 1979
Cote :
102
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1946-1981)
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, décret, organisation religieuse