Document d'archives : Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).
Contenu :
Chambre des métiers : procès-verbaux de réunions, correspondance (1982-1992). Primes artisanales : rapports, études, correspondance, presse, procès-verbaux de réunions des commissions (1972-1991).
Cote :
1704 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
TRI
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aide publique aux entreprises, artisan, chambre consulaire, communication, naturalisation, presse
Type de document :
correspondance, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal de réunion, rapport, registre, répertoire, étude