Document d'archives : CINEMA : ENSEIGNEMENT Nord-Pas-de-Calais, Tourcoing Studio national des arts contemporains du Fresnoy : projet, financement :...
Titre :
CINEMA : ENSEIGNEMENT Nord-Pas-de-Calais, Tourcoing Studio national des arts contemporains du Fresnoy : projet, financement : accord NOTE, LETTRE
Institutions :
Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, Banque de France, Communauté européenne, France. Conseil constitutionnel, France. Conseil d'Etat (1799-....), Union européenne
Thèmes :
culture, droit d'auteur, enseignement, entreprise, francophonie, justice, langue française, propriété intellectuelle, rapatrié, sécurité, étranger