Document d'archives : "Arrangements" conclus avec les compagnies pour le transport des combustibles (1884-1914). Cartes bons et permis de circulation:...
Titre :
"Arrangements" conclus avec les compagnies pour le transport des combustibles (1884-1914). Cartes bons et permis de circulation: droit de timbre, c.m. des 25 août, 9 et 20 sept., 7 et 15 déc. 1897, 15 av. et 6 sept. 1898, 29 juil. 1899; exécution de l'article 5 de la loi de finance du 29 mars 1897 (1893-1924). Wagons postaux, entretien, frais de traction, mise en service (1865-1911)
Cote :
19820029/8
Thèmes :
chemin de fer, coordination des transports, service public, tarif, transport de marchandises, transport de voyageurs, voie ferrée d'intérêt local