Document d'archives : Commune de GEVROLLES. - Ass., réfection de la chaussée : délibérations, appel d'offres, état liquidatif, correspondance concours...
Titre :
Commune de GEVROLLES. - Ass., réfection de la chaussée : délibérations, appel d'offres, état liquidatif, correspondance concours de service, note, arrêtés, décompte définitif des travaux et détail des travaux supplémentaires, procès-verbal ouverture des plis, marché appel d'offres, attestation achèvement des travaux, ordre de service, caution bancaire, certificats de paiement (1978-1981). Ass., réfection de la chaussée : procès-verbal ouverture des plis, bordereau des prix, devis, appel d'offres, plan, attestation achèvement des travaux, ordre de service, délibération, caution bancaire, documents comptables, arrêté, demande de prêt (1979-1982). Commune de GISSEY-LE-VIEIL. - AEP, adduction et distribution d'eau potable : attachement, devis, cahier des charges, note de calcul, délibération, procès-verbal, analyse d'eau, rapport hydrogéologique, mémoire, convention, correspondance, branchement d'abonnés, dossier comptable, dossier de subvention, déclaration d'utilité publique, état de renseignement, proposition (1948-1983). Commune de GISSEY LE VIEIL - AEP, Adduction et distribution d'eau potable : devis, plans, note de calcul, rapport (1999).
Cote :
1707 W 206
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)