Document d'archives : Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations,...
Titre :
Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).
Contenu :
Cote :
2581W/7
Inventaire d'archives :
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Description physique :
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Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, Papier, avis, bail, circulaire, compte rendu, convention, correspondance, document photographique, note, permis de construire, pièce comptable, plan, procès-verbal, rapport