Document d'archives : Projet d'aménagement et de mise en valeur du domaine national de Versailles. - Constitution d'une société civile d'études (SCEVE)...
Titre :
Projet d'aménagement et de mise en valeur du domaine national de Versailles. - Constitution d'une société civile d'études (SCEVE) : document d'orientation, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, correspondance, note au cabinet, projet d'arrêté, statuts, projet de protocole.
Cote :
20040011/106
Thèmes :
action culturelle, association, budget, culture, déconcentration, ministère, orgue, politique culturelle, politique de la ville, région, service déconcentré, société, établissement public
Type de document :
Fonctions :
contrôle, exécution budgétaire, organisation administrative, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle