Document d'archives : Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général...
Titre :
Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2018W/59
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier