Document d'archives : OCDE, comités, 1984-1985 . Comité des affaires fiscales, rapports sur les aspects quantitatifs de l'imposition des sociétés,...
Titre :
OCDE, comités, 1984-1985 . Comité des affaires fiscales, rapports sur les aspects quantitatifs de l'imposition des sociétés, 1985 . Comité de la politique scientifique et technologique, rapports sur le financement du changement technique, 1984 ; document de travail sur les incitations financières en faveur de l'innovation, 1985 . Comité de la politique de l'information, de l'informatique et des communications, statistiques sur le secteur de l'information, 1984 ; technologie de l'information et perspectives économiques (automatisation des services : le cas du secteur bancaire) 1984 . Groupe AD HOC sur l'innovation et le climat économique, rapports, documents de travail sur l'importance relative d'un système d'aide à l'innovation et les incitations financières en faveur de l'innovation (aides fiscales et aides directes), 1985 . Divers : indicateurs de la science et de la technologie et conséquences de la taille des firmes sur l'effort de Recherche et Développement, 1984
Cote :
3
Inventaire d'archives :
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie