Document d'archives : Entretien et curage des rus : extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges,...
Titre :
Entretien et curage des rus : extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication au rabais, état indicatif des parcelles bordant le ru, profil en long, plan parcellaire, reçus, correspondance.
Cote :
318EDT3O1