Document d'archives : Bordereau général (demande, plans, mémoire explicatif, avis de la commission des rivages de la mer), enquête de...
Titre :
Bordereau général (demande, plans, mémoire explicatif, avis de la commission des rivages de la mer), enquête de commodo-incommodo, problèmes liés au plan d'occupation des sols (POS) numéros 1 à 2. Plan d'aménagement de zone (PAZ), concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE). Enquêtes et consultations précédant la concession de 1969. Tarifs portuaires
Cote :
6 S W 6