Référentiel, groupes de travail technique et fonctionnel du centre d'étude sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) : liste des membres, calendrier des réunions, liste récapitulative, correspondance (2003) ; établissement du budget : correspondance, compte rendu de réunion, propositions d'études (2002-2003) ; élaboration du programme : correspondance, notes, documentation technique, organigramme, diapositives, compte rendu de séminaire, extraits du Journal officiel , dossier technique, devis, cahier de clauses techniques particulières (CCTP), norme, programme fontionnel (2003-2004).

Programme immobilier : décrets, correspondance, tableaux, circulaires, extrait du Code du domaine de l'Etat, note, programme des besoins immobiliers (PBI), synthèses, cahier des spécifications techniques, schéma fonctionnel, conventions, correspondance (1982-2003).

Visites de cantonnements : plans, cahier des charges, fiches techniques, synthèse (2003).