Document d'archives : Gare Routière, exploitation et affermage : cahier des charges, projet de convention d'affermage, règlement d'exploitation,...
Titre :
Gare Routière, exploitation et affermage : cahier des charges, projet de convention d'affermage, règlement d'exploitation, fichiers de comptes d'exploitations, correspondance, délibération, convention, avis, avis du bureau de municipalité, dossier de redevances et de compensations tarifaires comprenant de la correspondance et des pièces comptables (1988-1999). Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, aménagement de la dalle de couverture des voies ferrés et du passage de l'horloge : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité, délibération, cahier des charges, contrat de concession, convention de mandat, convention d'études (1986-1992).
Cote :
518 W 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Direction du Conseil en Gestion Organisation et Méthodes, Société Montpelliéraine des Transports Urbains, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
AVIS, AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, CPTE-RDU-ANN-COLLECTIVITE, DELIBERATION, DOSSIER, FICHIER, REGLEMENT