Document d'archives : "Réponse de messieurs les commissaires nationaux civils, à des questions que les corps militaires du Port-au-Prince leur ont...
Titre :
"Réponse de messieurs les commissaires nationaux civils, à des questions que les corps militaires du Port-au-Prince leur ont proposé" (sic) 18 décembre 1791. Réponse des commissaires nationaux civils aux personnes réunies à la Croix-des-Bouquets (21 décembre 1791, document imprimé).
Cote :
41 ETP 175/5029
Inventaire d'archives :
41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle