Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-au-Prince (colonie française)

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"Réponse de messieurs les commissaires nationaux civils, à des questions que les corps militaires du Port-au-Prince leur ont proposé" (sic) ...

Cote : 41 ETP 175/5029

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Traité de paix, entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur, des quatorze paroisses de l'ouest de la partie française de Saint-Dom...

Cote : 41 ETP 175/5010

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les juge et consuls de Nantes font connaître à la chambre de commerce, qu'après avoir reçu les députés extraordinaires d...

Cote : 41 ETP 175/4952

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie à celle du Port-au-Prince". (13/26 mai 1791, document imprimé).

Cote : 41 ETP 175/4965

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Sartine accuse réception de la lettre à lui écrite par la chambre de commerce au sujet de l'arrivée de la flotte d...

Cote : 41 ETP 194/6057

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Tableau de l'importation des nègres à Saint-Domingue pendant l'année 1784". Ce tableau comporte : le nombre des navires arrivés au Cap et a...

Cote : 41 ETP 210/6541

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le duc de Choiseul accuse réception de la lettre de la chambre de commerce du 23 avril 1763 lui transmettant le mémoire ...

Cote : 41 ETP 218/6668

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Nouvelles maritimes". Renseignements fournis par messieurs Dechézeaux et Lem, sur le navire "L'Espérance " venant de Port-au-Prince allant ...

Cote : 41 ETP 160/4312

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Nouvelles maritimes". Renseignements fournis par messieurs Dechézeaux et Lem, sur le navire "L'Aimable Amériquaine" venant du Port-au-Princ...

Cote : 41 ETP 160/4307

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Dumoustier relative à la situation financière de la chambre de commerce et aux troubles de Port-au-Prince (30décembre 1791).

Cote : 41 ETP 63/237

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Port-au-Prince (colonie française)

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