Document d'archives : Procédure contre le sieur Noblat, propriétaire d'une tréfilerie qui concurrence les forges de Belfort et dont la Maison Mazarin...
Titre :
Procédure contre le sieur Noblat, propriétaire d'une tréfilerie qui concurrence les forges de Belfort et dont la Maison Mazarin demande la démolition (1770), différend entre la veuve du sieur Rochard, fermier des forges de Belfort et le duc et la duchesse de Mazarin, relatif au refus dudit Rochard de payer les arrérages de 1789 en raison des pillages d'insurrection (1790).
Cote :
T 1012