Document d'archives : Instituts médico-éducatifs [autres intervenants : Chabanne, Delta ; maître d'ouvrage : ministère de la Santé publique] :...
Titre :
Instituts médico-éducatifs [autres intervenants : Chabanne, Delta ; maître d'ouvrage : ministère de la Santé publique] : correspondance, appel d'offres, PCAO.
Cote :
65 J 84
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1985 | dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René |
Conditions d'accès :
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)