Document d'archives : A à E.

Contenu :

Procédure du sieur Abadie curé de Montmaurin (11 pièces), 1726-1727.
Condamnation pour désertion de François Alexandre 37 ans né à Grenoble (1 pièce), 1806.
Lausime d’Estienne Andric (1 pièce), 1551.
Mémoire pour le comte d'Arnius contre Laborde Roncal négociant à Toulouse (2 pièces imprimées), 1771.
Sentence d'Astarac contre Barbe (1 pièce), 1806.
Appel d’Augier négociant d'Alais contre le marquis de Montmoirac (2 pièces), 1766.
Assignation contre André Avel négociant de Revel (1 pièce), 1771.
Griefs de Jean de Bastard contre ses sœurs (1 pièce imprimée), 1784.
Assignation de Jean Beringuier contre Duprat cadet (1 pièce), 1785.
Tutelle des enfants de Raimond de Bertuilh (1 pièce), 1609.
Instance pour Jean Besset chandelier (1 pièce), 1612.
Litige pour la succession de François de Beulac, baron de Pezenas (1 pièce), vers 1742.
Condamnation à mort de Bernard Bordes (3 pièces), 1639-1644.
Arrêt pour Gaspard Bosquet marchand de Toulouse contre Pierre Hayral (1 pièce), 1616.
Procédure de Jean Boussonnel, propriétaire de la triperie de Montpellier (3 pièces), 1625-1627.
Factum des héritiers de Jean Boulanger maître des comptes (1 pièce), 1653.
Sentence d’Étienne Brezis négociant de Saint-Félix contre François Villa (1 pièce), 1768.
Arrêt pour Anne Brunelle contre Antoinette de Dieu (1 pièce), 1669.
Condamnation de Denis Busquet (2 pièces), 1621.
Procédure de Jacques Castanet contre Antoine Laynet (15 pièces), 1611-1625.
Procédure de Marie Cabos contre Jeanne Bonnette (2 pièces), 1634-1644.
Requête d’Antoine de Carcany contre Salles (1 pièce), 1657.
Jugement contre Castanié incomplet (1 pièce).
Réquisition pour Pierre et Jacques Charbonnier contre Clément Charbonnier (1 pièce), 1624.
Vente de Bertrand Chauban à Pierre Dumay (1 pièce), 1633.
Arrêt du parlement de Bordeaux pour Étienne Constant laboureur (1 pièce), 1619.
Requête en cassation pour Armand Cornus contre Michel Doat (1 pièce), 1643.
Procédure de Jacques Costes contre Jean de La Croix (1 pièce), 1660.
Assignation de Jean Louis Courtois (1 pièce), 1628.
Procédure de Germain Daverans contre Josse Deymier dit le capitaine Caravelles (1 pièce), 1609.
Arrêt pour Guillaume Davizard contre Jean Jean (1 pièce), 1621.
Procédure de Jean-Baptiste Demons contre Marie Roudière mariée à Mellier (2 pièces), 1762.
Saisie et production pour Suzanne Depetit (5 pièces), 1656.
Ordonnance pour Pierre Desparbes garde de la forêt de Bouconne (1 pièce), 1639.
Sentence pour Pierre Desperamat sieur de Saint-Féréol contre Jean Hector de Cayrol (1 pièce), 1650.
Arrêt pour Charles Dugaric de Lapeyre dans l’érection en prieuré de la cure de Saint-Martin de Signiergues (1 pièce), 1725.
Arrêt pour Jean et David Duhau (1 pièce), 1691.
Arrêt pour Jean Durand contre Jeanne Auxiolle (1 pièce), 1582.
Arrêt pour Durands et de Coste (2 pièces), 1604.
Procès de Guillaume Estadens contre Brandela (8 pièces), 1721-1722.
Procédure de Pierre et Étienne Escudié contre Alexandre Escudié (10 pièces), 1619-1676

Cote :

2 J 145

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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