Offres non retenues : Restauration de l’escalier d’honneur au Domaine de Grammont, Grammont (marché de travaux à procédure adaptée n°266/322/09) : acte d’engagement entreprise non retenue SARL L’HOMME ET LA PIERRE, cahier des charges techniques(2009). Consultation bureau d’études structure béton, Groupe Scolaire François Mitterrand, Quartier Malbosc (marché de service à procédure adaptée n°269/335/10) : offre non retenue acte d’engagement entreprise INSE, cadre de mémoire technique, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières(2010). Expertise des toitures solarisables des équipements publics (marché de service à procédure adaptée n°266/349/10) : offre non retenue acte d’engagement entreprise APAVE, cahier des clauses techniques particulières, cadre de mémoire technique (2010). Marchés infructueux : Traitement curatif de la charpente, marché infructueux pas de candidature, Domaine de la Pompignane (marché de travaux à procédure adaptée n°266/150/06) : avis d’appel public à la concurrence, acte d’engagement vierge, cahier des clauses particulières vierge, cahier des charges vierge, registre des retraits, registre des dépôts néant (2006). Gestion technique de la future maison des Syndicats, avenue de Montmorency marché infructueux (marché de service à procédure adaptée n°266/152/06) : avis d’appel public à la concurrence, avis d’appel public à la concurrence format internet, acte d’engagement, cahier des charges, cadre du mémoire technique, candidature de la SERM, rapport d’analyse des offres proposition trop élevée donc marché infructueux (2006). Consultation de bureau d’études structure, construction de la Maison pour Tous Rosa Lee Parks, rue François Henri d’Harcourt (marché de service à procédure adaptée déclaré infructueux n°819/217/07) : avis d’appel public à la concurrence, registre des retraits, registre des dépôts, procès verbal d’ouverture des offres, rapport d’analyse des offres, lettre de déclaration de marché infructueux (2007). Travaux de maintenance des portails automatiques, bâtiments communaux (marché de travaux à procédure n°266/218/07 à procédure adaptée déclaré infructueux) : avis d’appel public à la concurrence, registre des retraits, registre de dépôts, procès verbal d’ouverture des offres, rapport d’analyse des offres, acte d’engagement offre EURL EC TECH, déclaration de marché infructueux (2007). Marchés à bon de commande, mission de contrôle technique – diagnostics – vérifications périodiques pour les petits chantiers auprès de la Direction du Patrimoine et Architecture, Mas d’Astre 3490 Avenue Etienne Mehul (marché de service à procédure adaptée infructueux n°269/243/07) : avis d’appel public à la concurrence, lettre de consultation, registre des retraits, registre des dépôts, procès verbal d’ouverture des plis, rapport d’analyse des offres, lettres offres non retenues, cahier des clauses administratives particulières vierge, cadre de mémoire technique vierge, cahier des charges descriptif vierge, bordereau de prix, bordereau estimatif (2007). Marché d’acquisition de logiciel conception assistée par ordinateur service architecture, Mas d’Astre 3490 Avenue Etienne Mehul (marché de fournitures et services infructueux n°269/268/07) : avis d’appel public à la concurrence, registre des retraits, registre des dépôts, procès verbal d’ouverture des offres, rapport d’analyse des offres, appel d’offres entreprise retenue ARES, décision marché infructueux (2007). Dépose d’une couverture en fibrociment et inertage de l’amiante par vitrification, hangar 236 rue du Mas de Portaly (marché de travaux infructueux à procédure adaptée n°266/319/09) avis d’appel public à la concurrence, lettre de consultation, registre des retraits, registre des dépôts, procès verbal d’ouverture des offres, rapport d’analyse des offres, acte d’engagement vierge, déclaration de marché infructueux (2009). Offre hors délai Consultation d’attribution de marchés de bureau d’études d’économies de la construction, lot 2 construction de la Maison pour Tous Rosa Lee Parks, rue François Henri d’Harcourt (marché de service à procédure adaptée n°819/205/06) : avis d’appel public à la concurrence, registre des retraits, registre des dépôts, procès verbal d’ouverture des offres, rapport d’analyse des offres entreprise retenue L’ECHO, lettre offre retenue, lettres offres non retenues, acte d’engagement, proposition entreprise Rossel hors délai, décisions, notification (2006).

774 W 27

774W