Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Henri-II-de-Montmorency, allée

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Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 43

Période : 1987 - 2007

Fonds : 832W
FD 250 : Acquisition foncière, bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré NR285, Domaine Croix-de-Lavit, appartenant à M. et MMeT...

Cote : 412 W 16

Période : 1992 - 2002

Fonds : 412W
Permis de construire n° 19, n° 91, n° 125, n° 126 de 1976

Cote : 53 W 1

Période : 1976 - 1976

Fonds : 53W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 35

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 36

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 37

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenu...

Cote : 660 W 38

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenues Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenue...

Cote : 660 W 39

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Aménagement de l'avenue Henri-II-de-Montmorency (marché n° 8f81), avenue Henri-II-de- Montmorency, Etats du Languedoc : offres non retenue...

Cote : 660 W 40

Période : 2008 - 2008

Fonds : 660W
Garanties d'emprunts. - Union des aveugles et des handicapés de la vue et association Union Régionale Interfédérale des Oeuvres et Organisme...

Cote : 667 W 34

Période : 2003 - 2006

Fonds : 667W

Henri-II-de-Montmorency, allée

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