Document d'archives : Administration communale : extraits des registres de délibérations du conseil municipal de Pontcey (an II-1950) ; circulaires et...
Titre :
Administration communale : extraits des registres de délibérations du conseil municipal de Pontcey (an II-1950) ; circulaires et correspondances de la préfecture de Haute-Saône (1909-1956) ; correspondance générale (1904) ; répertoires des actes de la municipalité de Pontcey soumis à l’enregistrement (1806-1890) ; inventaires des archives communales (1877 ; 1891).
Cote :
417 Edepot 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 254 cahiers et pièces papier.