Document d'archives : Consuls et conseillers

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Consuls : incompatibilité entre la fonction de consul et de trésorier (1649), ordre des trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des lettres patentes portant sur l'office de maire (1693), circulaire et correspondance sur la charge de consul et du remboursement de l'office (1693-1740), accord des habitants pour donner le pouvoir aux consuls (1717), élections (1722, 1779), augmentation des gages (1724).
Conseillers : liste des conseillers (1614), élections (1718), nominations (1747-1748).

Cote :

Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt BB 45

Inventaire d'archives :

Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt

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