Document d'archives : Bâtiments communaux. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, cahiers des charges,...

Titre :

Bâtiments communaux. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, cahiers des charges, arrêté autorisant le prélèvement de bois pour travaux, soumissions de marché, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception provisoire, décompte de travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, procès-verbal de réception définitive (1863-1872, 1929-1936). Eau courante, installation : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive (1925).

Cote :

2 O 672

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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