Document d'archives : Cuers

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1911-1920
Observations : manque l'arrêt de compétence en date du 29 avril 1913 concernant l'exercices 1911. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.

Cote :

20070337/983

Lieux :

Cuers

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