Document d'archives : Cuers
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1911-1920
Observations : manque l'arrêt de compétence en date du 29 avril 1913 concernant l'exercices 1911. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.
Cote :
20070337/983