Document d'archives : Voirie

Contenu :

Chemins communaux, ruraux, et vicinaux, reconnaissance : tableaux généraux (1851, 1862). Chemin de Saint-Loup aux Duguets, construction : plan (1865). Terrains de l’ancien chemin de Saint-Loup à Courtenay situés aux Gaudries devenus inutiles depuis la construction du chemin de petite communication n° 1 bis de Saint-Loup à Courtenay, expertise : arrêté préfectoral (1869).

Cote :

E-dépôt 350 1 O 1

Informations sur l'acquisition :

Déposé le 14 avril 2017
2017-07-06 réintégration numéro via 2017-0055 Moncuit, Henri de

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