Document d'archives : Rouen et bailliages secondaires : Les Andelys, Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Vernon
Contenu :
dont trois pièces provenant du bailliage de Montivilliers, secondaire de celui de Caudebec, placées ici par erreur.
Cote :
B/A/76
Inventaire d'archives :
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers et registres de copies (1788-1790)