Document d'archives : Procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres, mémoires, classés par bailliages ou...
Titre :
Procès-verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres, mémoires, classés par bailliages ou sénéchaussées et juridictions assimilées
Contenu :
Les italiques désignent des dossiers de correspondance générale pour une province et non pour des bailliages et sénéchaussées déterminés.
Cote :
B/a/9/1-B/A/86
Inventaire d'archives :
Élections aux États généraux de 1789. Dossiers et registres de copies (1788-1790)