Document d'archives : Recherche scientifique et financement de la recherche
Contenu :
- Rapport Chabbal et applications :
renseignements destinés à une stratégie pluriannuelle, objectifs de la D.G.C.L. en matière de recherche sur les collectivités, notes concernant diverses directions, réponses des services.
- Financement de la recherche, projet budget 1981 :
applications du rapport, notes, lettres du ministre, copie du rapport.
- Recherche scientifique... :
--préparation projet de programme 1981 :
diverses mesures : propositions des services, crédits accordés, enquête annuelle sur les crédits consacrés à la recherche en 1979, rapport annuel au Parlement et sur la régionalisation du budget.
--et technique :
- 1ère partie : Sécurité civile (S./C.) (études menées depuis 1972, chapitres 57- 30), D.G.C.L. (chapitres 57-00 et 67-50-30), lettre D.G.R.S.T. de demande de crédits, avis et rapport général au Sénat).
- 2e partie : crédits alloués en 1981, récapitulation générale, D.S.T., S.C., TVA crédits paiement ; P.N. et S.C., récapitulation des crédits accordés, crédits de recherche (lettres D.G.R.S.T. et D.A.F.A.S.), crédits accordés par la recherche D.S.T., Police, enquête annuelle 1979, régionalisation du budget de la recherche, 1979-1981, recensement des crédits en 1980, diffusions aux services, résultats 1978 et prévisions 1980.
Cote :
19930172/42
Thèmes :
administration centrale, autorisation de programme, budget, ministère, préfecture, préfecture de police, rationalisation des choix budgétaires