Document d'archives : Questionnaire : mise en valeur des biens communaux (1863). Rôles de pâturages (1863-1880). Droits de places pour les foires...
Titre :
Questionnaire : mise en valeur des biens communaux (1863). Rôles de pâturages (1863-1880). Droits de places pour les foires (1864-1911). Droits de pesage (1934). Échanges de terrains (1909-1910). Ventes (1883-1924). Baux du presbytère (1907-1930). Baux (1861-1936).
Cote :
2 O 2578
Lieux :
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, loyer immobilier, marché de détail, poids-et-mesures, pâturage, vente publique immobilière