Document d'archives : Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : livret ouvrier de Frédéric Singent, bourrelier (1807) ;...

Titre :

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : livret ouvrier de Frédéric Singent, bourrelier (1807) ; dépôts de pièces à conviction (1832-1935) ; inventaire des pièces à conviction et objets confisqués déposés au greffe (1876).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3U/1310

Informations sur le producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)
TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : livret ouvrier de Frédéric Singent, bourrelier (1807) ; dépôts de pièces à conviction (1832-1935) ; inventaire des pièces à conviction et objets confisqués...

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