[ MAPA ] Marchés à procédure adaptée sans suite. - Dalle du Triangle, remplacement et maintenance des escaliers mécaniques (marché jamais terminé n° 4D09) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau de prix et détail estimatif, déclaration du candidat, rapport Apave avec annexe photos, mémoire technique, contrat d'entretien, plan (2004), avis d'appel public à la concurrence, documents de travail, courriers (2004). Groupe scolaire La Rauze, réhabilitation du restaurant (marché jamais terminé n° 3B04) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, délibération, CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, plan général de coordination et plans, mémoire technique, rapport du contrôle technique, répertoire des sites traitant des déchets-verts, déclarations du candidat (2003), avis d'appel public à la concurrence, documents de travail, courriers (2003).

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