Document d'archives : Prise en compte de l'environnement.

Contenu :

Convention entre le ministère et l'Assemblée des Chambres françaises de Commerce et d'Industrie : rapports, correspondance, discours, charte, projet de convention, dépliants, revues, programme, protocole (1993-1994).
Association " Eco-croissance ", activités : dossier d'information, liste nominative (1993).
Eco-audits de sites industriels, réglementation et application du logo " site écologique " : liste nominative, correspondance, règlement, notes, dossier de candidature, rapport, projet de décret, notes manuscrites, article de revue, exposé des motifs (1993-1995).

Cote :

20060628/54

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