Document d'archives : Code de l'élevage : travaux préparatoires du Comité consultatif des équidés, avis des ministères concernés, 1974 ; compte rendu...

Titre :

Code de l'élevage : travaux préparatoires du Comité consultatif des équidés, avis des ministères concernés, 1974 ; compte rendu des séances du groupe de travail, 1975-1976. Application dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la de la loi du 12 avril 1941 relative à la production, au commerce, à l'utilisation des chevaux et mulets : affaire Schulze [1969-1971], projet de loi du député Radim, 1974. Moselle École nationale du génie rural des eaux et des forêts (E.N.G.R.E.F.), option hippique, 3e unité du cycle supérieur d'enseignement sur l'organisation et le développement de la production et de l'utilisation du cheval : projets, calendriers de sessions, réalisations audiovisuelles, 1972-1974.

Cote :

19900334/29

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