Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . INDRE-ET-LOIRE 37.34.266 : coopérative fruitière de Lignières-de-Touraine à Lignières-de-Touraine. 31 juillet 1967, 3 juillet...

Date : 1950 - 1993

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Titre :

. INDRE-ET-LOIRE 37.34.266 : coopérative fruitière de Lignières-de-Touraine à Lignières-de-Touraine. 31 juillet 1967, 3 juillet 1992. 37.34.288 : Société d'intérêt collectif agricole Les fruits de Saint-Paterne à Saint-Paterne. 28 juin 1968, 27 octobre 1989. . ISERE 38.34.659 : Société d'intérêt collectif agricole Les Trois Vallées à Chasselay. 17 octobre 1986, 24 octobre 1991. . LANDES 40.34.623 : coopérative fruits rouges à Herm. 29 juin 1984, 16 avril 1993. . LOIR-ET-CHER 41.34.456 : Syndicat départemental des producteurs de fraises du Loir-et-Cher à Blois. 26 avril 1974, 30 juin 1989. 41.34.560 : coopérative La CONTROISE à Contres. 7 juillet 1981, 27 octobre 1989.

Cote :

19940568/21

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l...

Thèmes :

aviculture, fruit, groupement de producteurs, légume, production agricole, viticulture, élevage

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

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